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Plan annuel 2010 & programme de travail commun 2009-2012
PLAN ANNUEL | 2010

Plan annuel 2010 & programme de travail commun 2009-20121. Introduction

2. Marché intérieur et Union économique
2.1. Politique énergétique
2.2. Questions vétérinaires, sécurité alimentaire et bien-être animal
2.3. Coopération dans les régions frontalières
2.4. Communications et transport
2.5. Coopération économique
2.6. Propriété intellectuelle
2.7. Protection des consommateurs
2.8. Overleg Adviserende Partijen (OAP) Esquisse de développement 2010 estuaire de l’Escaut
2.9. Stakeholders Advies Forum (SAF) Canal Gand-Terneuzen

3. Développement durable
3.1. Aménagement du territoire
3.2. Environnement et climat
3.3. Protection de la nature et des paysages
3.4. Politique de la Jeunesse
3.5. Cohésion sociale et problématique des travailleurs frontaliers

4. Justice et Affaires intérieures
4.1. La concertation Senningen
4.2. Utilisation de drogues illicites – volet santé publique
4.3. Immigration et visas
4.4. Communications et transports (Euro Contrôle Route)
4.5. Lutte contre la fraude fiscale à grande échelle

5. Coopération avec d’autres États et entités fédérées

6. Nouvelles initiatives

 
PROGRAMME DE TRAVAIL COMMUN | 2009-2012

1 Marché intérieur et Union économique
1.1 Politique énergétique
1.2 Questions vétérinaires, sécurité alimentaire et bien-être animal
1.3 Coopération dans les régions frontalières
1.4 Communication et transport
1.5. Coopération économique

2 Développement durable
2.1 Aménagement du territoire
2.2 Environnement et climat
2.3 Nature et protection des paysages
2.4 Politique de la jeunesse
2.5 Politique sociale

3 Justice et Affaires intérieures
3.1 La concertation Senningen
3.2 Lutte contre la drogue
3.3 Immigration et questions de visa
3.4 Communication et transport
3.5 Lutte contre la fraude fiscale

 

Plan annuel 2010 & programme de travail commun 2009-2012